Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet achartres.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITEUR DU SITE
Nom de l'association : A CHARTRES TOUS UNIS
Statut : Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Adresse du siège social : A CHARTRES TOUS UNIS BP 60176 28000 CHARTRES PDC
Numéro RNA : W281010405
Numéro de téléphone : 07.45.10.28.11
Adresse e-mail : contact@achartres.fr
Directeur de publication : David Billon
2. HÉBERGEUR DU SITE
Nom de l'hébergeur : Wix France
Adresse : 19 Boulevard Malesherbes 75008 PARIS
Contact : Centre d'Assistance
Site internet : https://fr.wix.com/
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des contenus est interdite, sauf accord écrit préalable.
4. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles via ses formulaires. Ces données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et loi Informatique et Libertés).
5. Contact
Pour toute question concernant le site ou les mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@achartres.fr